Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Faculté des sciences (Toulouse, Haute-Garonne, France)

• Historique de la conservation

  Les registres étaient conservés dans le local principal d'archives au sous-sol du bâtiment administratif de l'université. Le versement a été préparé par une stagiaire sous la direction de l'archiviste de l'université.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  03/07/2025

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Le versement est composé des registres de procès-verbaux de tous les examens de la faculté des sciences, 1er et 2ème cycle, de 1965 à 1974 : certificats d'études supérieures, maîtrises, études approfondies. La deuxième partie du versement concerne l'établissement de la paie des personnels...

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  Le versement est composé des registres de procès-verbaux de tous les examens de la faculté des sciences, 1er et 2ème cycle, de 1965 à 1974 : certificats d'études supérieures, maîtrises, études approfondies. La deuxième partie du versement concerne l'établissement de la paie des personnels employés à la faculté ; on y trouve les registres de traitement classés chronologiquement et dans l'ordre alphabétique, de 1945 à 1971.

   

• Tris et éliminations

  Aucune élimination

• Mode de classement

  Ordre chronologique.

• 
  Indexation

• Sujets

  examen / rémunération

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  7862 W

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  23/07/2025

• Dernière mise à jour :

  04/08/2025 10:06:19

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.